Produits proposés et conditions de reproduction
Toute demande de reproduction fait l’objet d’un formulaire spécifique, qui donne lieu à devis.
Impressions
Les impressions se font à partir des postes de travail de la salle de lecture.
Photocopies
Les photocopies sont réalisées par un agent de la bibliothèque. Elles sont autorisées uniquement pour les imprimés dont l’état matériel le permet. Le nombre de pages demandées peut être limité en fonction des contraintes de fonctionnement du service. Un délai est nécessaire pour la réalisation du travail.
Photographies
Les photographies sont réalisées par un agent de la bibliothèque. L’état du document peut être un motif de refus de reproduction. Le nombre de pages demandées peut être limité en fonction des contraintes de fonctionnement du service. Un délai est nécessaire pour la réalisation du travail. Les images sont ensuite gravées sur un CD-rom.
| Port | ||||
| Impressions | 20 c / page | Tarifs postaux | ||
| Photocopies | En salle | 50 c / page A4 | 1 € / page A3 | Tarifs postaux |
| Commande extérieure | 1 € / page A4 | 2 € / page A3 | Tarifs postaux | |
| PEB | 10 € / tranche de 50 pages | Port compris | ||
| Photographies | 2 € / vue | 2 € pour l’envoi d’un CD | ||
Conditions de paiement (détail sur facture)
En salle, en espèces ou par chèque bancaire. Par correspondance, par virement bancaire ou par chèque bancaire à l’ordre de : Bibliothèque de l’Académie nationale de médecine, en euros, tiré sur une banque française ou une banque étrangère. Les IFLA vouchers ne sont pas acceptés.
Exploitation des documents reproduits
Toute reproduction doit être accompagnée de la mention d’origine suivante :
© Bibliothèque de l’Académie nationale de médecine
Un exemplaire du produit doit être adressé à la Bibliothèque à titre justificatif.
| Pour une reproduction dans un livre ou un périodique | Couleur | Noir et blanc |
| 1 à 5 images | 30 € l’image | 15 € l’image |
| 6 à 10 images | 27 € l’image | 13,5 € l’image |
| 11 images ou plus | 25 € l’image | 12,5 € l’image |
| Pour une publicité ou un affichage public | 600 € pour un tirage inférieur à 10000, 1200 € au-delà | |
| Pour l’accès en ligne et sites web | 150 € | |
| Pour les expositions. Contenu présenté sur tout support d’exposition permanente ou temporaire, fixe ou itinérante | Tarif négocié | |
| Pour l’audiovisuel, une diffusion TV ou cinéma | 200 € | |
| Pour les produits dérivés : affiches, cartes postales, cartes de voeux, calendriers, signets, marque-pages, jeux, etc. | Pourcentage négocié sur le montant des ventes | |
Règlement adopté par le Conseil d’administration de l’Académie nationale de médecine le 28 novembre 2011
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